En mars 1808, l’Empereur Napoléon, secondé par l’archichancelier de l’Empire, Cambacérès, rétablit les titres, qui peuvent être transmissibles sous certaines conditions, et instaure, par ailleurs, un régime dérogatoire au droit commun de la transmission égalitaire du patrimoine, le majorat. Celui-ci devait répondre, lors sa formation et de sa transmission, à des formalités juridiques et administratives complexes, ressortant de la compétence du tout nouveau Conseil du sceau des titres.
Ce système a survécu au Premier Empire, et a même trouvé un très fort écho durant les régimes de Louis XVIII et de Charles X. Louis-Philippe, en revanche, a décidé, par une loi de 1835, que plus aucun majorat nouveau ne serait créé. Il s’est ainsi éteint au tout début du 20e siècle.
Le majorat consistait à sortir du lot une portion de son patrimoine afin de l’affecter à la dotation d’un titre nobiliaire, l’un et l’autre se transmettant héréditairement hors parts successorales. Il était cependant possible de le dissoudre à tout moment, soit par le titulaire lui-même, soit à l’occasion du règlement de la succession de ce dernier.
Dans notre département, neuf majorats ont été institués, dont deux seulement durant le Premier Empire. Et cas extraordinaire, ils ont été le fait de deux cousins germains : Jean Siméon Champy (1788-1845) et Jean Baptiste Eugène Jobard-Dumesnil (1778-1835).
C’est l’objet de notre communication.