LES CÉLÉBRATIONS DE BOURGOGNE

1213 ● Hervé, comte de Nevers, accorde une charte de commune à Clamecy

Située sur un promontoire au confluent de l’Yonne et du Beuvron, Clamecy, au 11ème siècle, n’est plus une simple terre dépendant de l’abbaye Saint-Julien d’Auxerre, mais une cité, siège d’une châtellenie du comté de Nevers. En 1213, le comte Hervé de Donzy accorde une charte de franchise aux habitants. Ceux-ci vivent alors sous un régime de quasi-servitude, assujettis à la mainmorte, c’est-à-dire à l’incapacité de transmettre leurs biens meubles et immeubles à d’autres qu’à leurs enfants vivant en communauté avec eux. Les motifs à l’origine de cette charte sont discutés, peut-être est-elle due à l’influence de l’épouse d’Hervé, Mahaut de Courtenay. Le texte est principalement connu par la publication de Jean-Baptiste Née de la Rochelle dans ses Mémoires pour servir à l’histoire du Nivernois et du Donziois (1747).

Après des considérations humanistes, la clause principale concerne l’abolition de la mainmorte et des corvées de toute nature (souvent très lourdes en Nivernais), moyennant une dîme réelle sur les récoltes en blé, légumes et vin ainsi que le paiement de cinq sols par famille, chaque année, à perpétuité. Hervé de Donzy accorde en contrepartie un droit d’usage dans la forêt de Montlambert, de sept à huit cents arpents, dont les limites décrites dans le document ont été rapidement l’objet de contestation. Il promet aussi secours et conseil mais réserve expressément ses droits de justice. Dans cette charte, rien ne concerne l’organisation municipale ni la répartition des pouvoirs entre le comte et ses sujets qui n’obtiennent que des droits civils : la liberté en droit des successions et des impositions dont le montant est désormais fixé.- AMCS

 

Isabelle Sirot-Laudet, « L’affranchissement des villes en Nivernais, 12e-14e s. », Regards sur la Nièvre, l’expression de jeunes chercheurs, t. 3, 2001, p. 37-41 ; - René de Lespinasse, Le Nivernais et les comtes de Nevers. 2. Maisons de Donzy, de Bourbon, de Flandre (1200-1384), Champion, 1910, p. 56-57. Le document original est conservé à la BnF, coll. Grangier de la Marinière (cote Nla 2298) : il s’agit en fait d’un acte du 28 mai 1561, la charte y figure en vidimus ; elle ne mentionne ni privilèges de la commune ni reconstruction des portes et murailles de la ville.